Déposée le 4 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TISSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSEL domicilié(e) 84 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHÊNES - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 059 951 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.
La marque TISSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TISSEL, SARL - 84 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHÊNES - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 500059951
CABINET BEAU DE LOMENIE - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France
Inscription le 6 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185826 - Publication au BOPI 1995-06-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251112 - Publication au BOPI 2003-10-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52
Inscription le 26 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464397 - Publication au BOPI 2007-11-26
Inscription le 26 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464398 - Publication au BOPI 2007-11-26
Inscription le 25 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°387624 - Publication au BOPI 2004-02-25
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Inscription le 3 avril 2013 - Changement de dénomination n°597951 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03
Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597950 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2013 n°2540379 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-01
Produits de l'imprimerie; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Cartes à jouer.Catalogues de vente par correspondance.Services d'abonnement à des journaux pour des tiers.Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Promotion des ventes (pour des tiers). Courrier publicitaire
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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